BR-CO-13

Qu’est-ce que cette erreur ?

L’erreur Schematron BR-CO-13 indique que le montant TTC de la facture n’est pas égal à la somme du montant HT et du total de TVA. C’est l’une des vérifications arithmétiques fondamentales de la norme EN 16931 : le total TTC doit toujours correspondre exactement à HT + TVA.

Message : “Invoice total amount with VAT MUST equal Invoice total amount without VAT plus Invoice total VAT amount”

Exemples concrets

<!-- INCORRECT : 1000.00 + 200.00 ≠ 1190.00 -->
<ram:TaxBasisTotalAmount>1000.00</ram:TaxBasisTotalAmount>
<ram:TaxTotalAmount currencyID="EUR">200.00</ram:TaxTotalAmount>
<ram:GrandTotalAmount>1190.00</ram:GrandTotalAmount>

<!-- CORRECT : 1000.00 + 200.00 = 1200.00 -->
<ram:TaxBasisTotalAmount>1000.00</ram:TaxBasisTotalAmount>
<ram:TaxTotalAmount currencyID="EUR">200.00</ram:TaxTotalAmount>
<ram:GrandTotalAmount>1200.00</ram:GrandTotalAmount>

Causes courantes

• Erreur d’arrondi : le HT et la TVA sont arrondis séparément, et le TTC est recalculé autrement
• Remise globale appliquée après le calcul de TVA mais pas reflétée dans le total HT
• Acomptes ou prépaiements soustraits du TTC mais pas du HT
• Calcul en double d’une charge ou d’une remise qui fausse l’équation

Sévérité

Cette règle est marquée “fatal”. Un montant TTC incohérent rend la facture inutilisable pour la comptabilité et le rapprochement des paiements. Elle sera systématiquement rejetée.

Comment corriger ?

1. Vérifiez l’équation : GrandTotalAmount = TaxBasisTotalAmount + TaxTotalAmount
2. Recalculez en partant du HT : additionnez le montant HT et le total TVA pour obtenir le TTC
3. Attention aux remises et charges : elles doivent être intégrées dans le HT avant le calcul de TVA
4. Développeurs : ne stockez pas le TTC indépendamment : dérivez-le toujours de HT + TVA

Vérifier la correction

Une fois l’équation corrigée, revalidez la facture pour confirmer la conformité.

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